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Nettoyage et entretien

Les métiers du nettoyage et de l'entretien sont une activité historique pour les ESAT et Entreprises Adaptées (EA), qui sont largement positionnés sur ce secteur et ce, sur l'ensemble du territoire. Ces prestations de nettoyage et d'entretien comprennent notamment le nettoyage de locaux et d'espaces extérieurs, des services de petite maintenance technique, l'entretien de voiries et de parkings, l'entretien et la maintenance de mobilier urbain (peu représenté), le nettoyage de véhicules, la réparation de vélo, l'entretien du linge, la couture, le repassage et le pliage, la blanchisserie et le pressing nettoyage à sec.

ESAT du FIEF

Amiens (80)85 travailleursDepuis 1972
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers ... + 2 pôles

ESAT du GPEAJH

Saint-Brice-Courcelles (51)58 travailleursDepuis 1994
Prestations administratives Espaces verts et paysagers Impression, reprographie et marquage ... + 9 pôles

ESAT DU HAUT ANJOU

Segré-en-Anjou Bleu (49)85 travailleursDepuis 1984
Conditionnement, logistique et transport Restauration, hébergement et services touristiques Espaces verts et paysagers ... + 2 pôles

ESAT DU HAUT VIVARAIS

Roiffieux (07)118 travailleursDepuis 1974
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Restauration, hébergement et services touristiques

ESAT DU HAUT-VAR

Salernes (83)30 travailleursDepuis 2013
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien Restauration, hébergement et services touristiques

ESAT DU MARAND

Saint-Amant-Tallende (63)87 travailleursDepuis 1976
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Espaces verts et paysagers Restauration, hébergement et services touristiques Nettoyage et entretien

ESAT DU MARENSIN

Lesperon (40)56 travailleursDepuis 1977
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien

ESAT DU PAYS BIGOUDEN

Plonéour-Lanvern (29)70 travailleursDepuis 1977
Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport Artisanat ... + 2 pôles

ESAT DU PECH BLANC

Montauban (82)58 travailleursDepuis 1983
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Prestations administratives Services généraux Production industrielle ... + 3 pôles

ESAT DU RAQUET

Sin-le-Noble (59)70 travailleursDepuis 2013
Nettoyage et entretien Construction et bâtiment Espaces verts et paysagers ... + 4 pôles

Esat du Territoire de belfort

Belfort (90)345 travailleursDepuis 1977
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Artisanat

ESAT DU VAL DE DROME

Crest (26)35 travailleursDepuis 1995
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Production industrielle Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien

ESAT EDMOND DUFOUR

Chauny (02)224 travailleursDepuis 1970
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien ... + 3 pôles

ESAT ELAN-ARGONNAIS

Sainte-Menehould (51)94 travailleursDepuis 1981
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Restauration, hébergement et services touristiques ... + 2 pôles

ESAT ELISA 51

Reims (51)59 travailleursDepuis 2004
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Restauration, hébergement et services touristiques Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien

ESAT ELISA SENART

Combs-la-Ville (77)104 travailleursDepuis 2005
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Conditionnement, logistique et transport Restauration, hébergement et services touristiques Espaces verts et paysagers

ESAT EMSR MGEN

Saint-Thomas-en-Royans (26)32 travailleursDepuis 1988
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Artisanat Nettoyage et entretien Conditionnement, logistique et transport

ESAT Entre Cher et Loire - site de Vierzon

Vierzon (18)115 travailleursDepuis 1979
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Production industrielle

ESAT Entre cher et Loire -site de Veaugues

Veaugues (18)74 travailleursDepuis 1991
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Energie, environnement, gestion des déchets ... + 4 pôles

ESAT EPIS

Cantaron (06)145 travailleursDepuis 1977
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Impression, reprographie et marquage Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers ... + 4 pôles

ESAT EPSILON de Lunéville

Lunéville (54)120 travailleursDepuis 1980
Production industrielle Nettoyage et entretien Prestations administratives ... + 2 pôles

ESAT EPSILON de Saint Nicolas

Saint-Nicolas-de-Port (54)95 travailleursDepuis 1991
Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport Production industrielle ... + 5 pôles

ESAT ESPACE AURORE

Paris 13 (75)65 travailleursDepuis 1997
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Restauration, hébergement et services touristiques Nettoyage et entretien Services généraux

ESAT ESPACE CONCORDE

Guichainville (27)51 travailleursDepuis 1985
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Conditionnement, logistique et transport Restauration, hébergement et services touristiques Communication et marketing

ESAT ETAI JACQUES HENRY

Vitry-sur-Seine (94)160 travailleursDepuis 1969
Conditionnement, logistique et transport Services généraux Construction et bâtiment

ESAT Evelyne Conte

Villeneuve-la-Garenne (92)75 travailleursDepuis 1984
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien

ESAT EZANVILLE

Ézanville (95)60 travailleursDepuis 1976
Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers

ESAT FRANCHEVILLE APAJH

Francheville (27)123 travailleursDepuis 1989
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien

ESAT FRONCLES

Froncles (52)83 travailleursDepuis 1983
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Nettoyage et entretien

ESAT GAIA 17 FDR Arvert

Arvert (17)45 travailleursDepuis 2007
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers Restauration, hébergement et services touristiques

ESAT GEORGES FAUCONNET

Crissey (71)111 travailleursDepuis 1981
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers

ESAT HABILIS (Les PEP CBFC)

Dijon (21)145 travailleursDepuis 1983
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Restauration, hébergement et services touristiques ... + 5 pôles

ESAT HELENE MAC DOUGALL

Bayeux (14)88 travailleursDepuis 1968
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien ... + 2 pôles

ESAT HELENE RIVET - ALGED

Lyon 9 (69)170 travailleursDepuis 1982
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Nettoyage et entretien Prestations administratives Services généraux ... + 4 pôles

ESAT HENRI BAILLOT

Châtillon-sur-Seine (21)50 travailleursDepuis 1978
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport

ESAT HENRI CASTILLA Odyneo

Lyon 9 (69)70 travailleursDepuis 1975
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Conditionnement, logistique et transport Prestations administratives Impression, reprographie et marquage ... + 3 pôles

ESAT HERSIN-COUPIGNY

Hersin-Coupigny (62)94 travailleursDepuis 1983
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport Production industrielle

ESAT HORS LES MURS BORDEAUX MÉTROPOLE RIVE DROITE_FLOIRAC

Floirac (33)15 travailleurs
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Conditionnement, logistique et transport Prestations administratives Services généraux ... + 3 pôles

ESAT HORS LES MURS ROUEN

Le Mesnil-Esnard (76)20 travailleursDepuis 2011
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers Services généraux

ESAT HORS MURS APAJH DU GRAND LYON

Villeurbanne (69)26 travailleursDepuis 2005
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Nettoyage et entretien Conditionnement, logistique et transport Productions alimentaires ... + 2 pôles

ESAT Hors Murs Echelle des 15

Aurillac (15)15 travailleursDepuis 2010
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Construction et bâtiment

ESAT HORS MURS LE METRONOME

Grenoble (38)30 travailleursDepuis 2008
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Construction et bâtiment

ESAT HORS MURS LES VOLCANS

Cébazat (63)22 travailleursDepuis 2010
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Nettoyage et entretien Productions alimentaires

ESAT HORS-MURS DE LADAPT NORD

Lille (59)20 travailleursDepuis 2009
Productions alimentaires Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers ... + 5 pôles

ESAT HOVIA 16ème

Paris 16 (75)140 travailleursDepuis 1971
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Production industrielle

ESAT HOVIA GENNEVILLIERS

Gennevilliers (92)136 travailleursDepuis 1989
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Nettoyage et entretien

ESAT INDUSTRIEL ADAPEIM

Verdun (55)104 travailleursDepuis 1977
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Nettoyage et entretien Restauration, hébergement et services touristiques Energie, environnement, gestion des déchets

ESAT INDUSTRIEL DE PAMIERS

Pamiers (09)135 travailleursDepuis 1971
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Production industrielle Conditionnement, logistique et transport Impression, reprographie et marquage

ESAT IONESCO

La Chapelle-Anthenaise (53)43 travailleursDepuis 1972
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Production industrielle Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien

ESAT ISLE AUX BOIS

Châlons-en-Champagne (51)144 travailleursDepuis 1981
Prestations administratives Production industrielle Conditionnement, logistique et transport ... + 4 pôles

ESAT JACQUES PREVERT

La Hague (50)103 travailleursDepuis 1999
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers

ESAT JEAN CAHUC

Lézignan-Corbières (11)42 travailleursDepuis 1984
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Construction et bâtiment Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien

ESAT JEAN CLERMONT (ST ANDRE)

Saint-André (974)80 travailleursDepuis 1994
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Energie, environnement, gestion des déchets Production industrielle Productions alimentaires ... + 2 pôles

ESAT JEAN DEBELUT

Saint-Julien-l'Ars (86)61 travailleursDepuis 1993
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Espaces verts et paysagers Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport

ESAT JEAN PIERRAT

Buc (78)160 travailleursDepuis 2007
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport Energie, environnement, gestion des déchets ... + 4 pôles

ESAT JEUNESSE ET AVENIR

Guérande (44)98 travailleurs
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Productions alimentaires Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport ... + 2 pôles

ESAT JOAN CAYROL

Bompas (66)96 travailleursDepuis 1983
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Productions alimentaires Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien ... + 4 pôles

ESAT JULES FIL CARCASSONNE

Carcassonne (11)91 travailleursDepuis 1982
Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien

ESAT Kalistâ La Flèche

La Flèche (72)73 travailleursDepuis 1984
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Artisanat

ESAT Kalistâ Saint Calais

Saint-Calais (72)74 travailleursDepuis 1976
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien Impression, reprographie et marquage ... + 3 pôles

ESAT L' ARCHE

Aurillac (15)43 travailleursDepuis 1970
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien Conditionnement, logistique et transport

ESAT L'ATELIER

Bastia (2B)140 travailleursDepuis 1985
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Espaces verts et paysagers Restauration, hébergement et services touristiques Productions alimentaires ... + 4 pôles

ESAT L'EBENE

Cayenne (973)100 travailleursDepuis 1989
Espaces verts et paysagers Artisanat Nettoyage et entretien

ESAT L'ELAN QUALITE

Creuzier-le-Neuf (03)160 travailleursDepuis 1973
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Energie, environnement, gestion des déchets ... + 5 pôles

ESAT L'ENSOLEILLADE

Lons (64)80 travailleursDepuis 1979
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien Conditionnement, logistique et transport ... + 3 pôles

ESAT L'ENVOL de Castelnau-le-Lez

Castelnau-le-Lez (34)130 travailleursDepuis 1982
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien ... + 2 pôles

ESAT L'ENVOL DELOS APEI 78

Mantes-la-Ville (78)186 travailleursDepuis 1973
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien Restauration, hébergement et services touristiques ... + 4 pôles

ESAT L'EVENTAIL

Sarrebourg (57)150 travailleursDepuis 1978
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers ... + 3 pôles

ESAT LA BASTIDE - AFPJR

Châteauneuf-Grasse (06)105 travailleursDepuis 1980
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Nettoyage et entretien Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers

ESAT LA BASTIDE DES TAILLADES

Seillans (83)30 travailleursDepuis 2015
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Nettoyage et entretien Restauration, hébergement et services touristiques Espaces verts et paysagers

ESAT LA BRECHE

Saumont-la-Poterie (76)115 travailleursDepuis 1985
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers ... + 4 pôles

ESAT LA BREOTIERE

Saint Martin d'Arce (49)35 travailleursDepuis 1986
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien Restauration, hébergement et services touristiques

ESAT LA CEZARENQUE

Concoules (30)90 travailleursDepuis 1972
Productions alimentaires Artisanat Nettoyage et entretien ... + 3 pôles

ESAT LA CLAPE

Narbonne Plage (11)75 travailleursDepuis 1981
Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien ... + 2 pôles

ESAT LA COTIERE ET DU PAYS DE GEX

Meximieux (01)96 travailleursDepuis 1999
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Production industrielle Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers ... + 3 pôles

ESAT LA COURBAISSE

Lyon (69)144 travailleursDepuis 1978
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien Artisanat ... + 4 pôles

ESAT La Fabrique

Vitry-sur-Seine (94)140 travailleursDepuis 1968
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Conditionnement, logistique et transport Artisanat Nettoyage et entretien ... + 3 pôles

ESAT LA GRANGE SAINT LOUIS (78)

Poissy (78)100 travailleursDepuis 1963
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport Impression, reprographie et marquage ... + 2 pôles

ESAT LA GRAVIERE

Riom (63)135 travailleursDepuis 1985
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Nettoyage et entretien Artisanat Impression, reprographie et marquage

ESAT LA HETRAIE

Jouy-le-Moutier (95)110 travailleursDepuis 1973
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Espaces verts et paysagers Impression, reprographie et marquage Production industrielle ... + 4 pôles

ESAT LA LECHERE

Belley (01)132 travailleursDepuis 1974
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Production industrielle Nettoyage et entretien Conditionnement, logistique et transport ... + 5 pôles

ESAT LA LEZARDE

Harfleur (76)103 travailleursDepuis 1983
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Conditionnement, logistique et transport Production industrielle Artisanat

ESAT LA MARE SAVIN

Trappes (78)145 travailleursDepuis 1979
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Restauration, hébergement et services touristiques Espaces verts et paysagers Communication et marketing ... + 6 pôles

ESAT LA PAILLERIE

Braud-et-Saint-Louis (33)83 travailleursDepuis 1983
Espaces verts et paysagers Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien

ESAT LA PERSEVERANCE

Saint-Michel (02)125 travailleursDepuis 1972
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Construction et bâtiment Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers ... + 4 pôles

ESAT la pradelle à Saumane

Saumane (30)49 travailleursDepuis 1996
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers Production industrielle

ESAT LA RIBIERE

Limoges (87)113 travailleursDepuis 2008
Espaces verts et paysagers Restauration, hébergement et services touristiques Production industrielle

ESAT LA ROCHE - BLANCHISSERIE AMPLEPUIS

Amplepuis (69)52 travailleursDepuis 1995
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Nettoyage et entretien

ESAT LA ROCHE - BLANCHISSERIE VENISSIEUX

Vénissieux (69)50 travailleursDepuis 2007
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Nettoyage et entretien

ESAT LA VERNEE

Nevers (58)57 travailleursDepuis 1972
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers Artisanat ... + 4 pôles

ESAT LADAPT Gaillan-Richelieu

Floirac (33)70 travailleursDepuis 1990
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Impression, reprographie et marquage Nettoyage et entretien Espaces verts et paysagers ... + 3 pôles

ESAT LANCHENEIL- ESAT IONESCO - ESAT LES ATELIERS DE LA COLMONT

Montaudin (53)197 travailleursDepuis 1973
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Espaces verts et paysagers Communication et marketing Production industrielle ... + 2 pôles

ESAT LANGEAC

Langeac (43)78 travailleursDepuis 1987
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Restauration, hébergement et services touristiques Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers ... + 5 pôles

ESAT LE BELLAIE

Mesnil-Clinchamps (14)80 travailleursDepuis 1985
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Productions alimentaires Construction et bâtiment Production industrielle

ESAT LE BERGERAT

Vesdun (18)43 travailleursDepuis 1972
Espaces verts et paysagers Construction et bâtiment Productions alimentaires ... + 2 pôles

ESAT LE BOIS DES BROCHES

Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt (02)67 travailleursDepuis 1967
Communication et marketing Nettoyage et entretien Restauration, hébergement et services touristiques ... + 3 pôles

ESAT LE CASTEL Apei de la Boucle de la Seine

Gennevilliers (92)103 travailleursDepuis 1985
Conditionnement, logistique et transport Espaces verts et paysagers Nettoyage et entretien ... + 4 pôles

ESAT LE CEDRE

Coyolles (02)110 travailleursDepuis 1973
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Espaces verts et paysagers Restauration, hébergement et services touristiques Nettoyage et entretien

ESAT LE CHENE 1

Rambouillet (78)40 travailleursDepuis 1993
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Nettoyage et entretien Restauration, hébergement et services touristiques Espaces verts et paysagers

ESAT LE CHENE 2

Gazeran (78)65 travailleursDepuis 1999
Signataire de la charte Ethique de Hosmoz
Prestations administratives Conditionnement, logistique et transport Nettoyage et entretien

Vos questions sur les ESAT et EA

Comment se calcule la contribution due dans le cadre de l'OETH ?

Toutes les institutions publiques et sociétés privées de plus de 20 salariés doivent obligatoirement employer des travailleurs handicapés à hauteur de 6 % de leurs effectifs. Quand ce taux n’est pas respecté, les organismes concernés doivent verser une contribution annuelle. Cette contribution est calculée en fonction du nombre de travailleurs en situation de handicap manquants par rapport à l'objectif, et de la taille de l'organisation. En réalisant des achats responsables auprès d’ESAT et d’Entreprises Adaptées, les employeurs n’ayant pas atteint le taux exigé peuvent faire baisser le montant de cette contribution.

Quels sont les principaux achats responsables ?

Tout comme la RSE, les achats responsables font état de plusieurs composantes. On peut en effet les découper en trois sous-catégories d'achats responsables, que sont :
- Les achats inclusifs : il s'agit d'achats réalisés auprès de prestataires inclusifs comme les ESAT et les Entreprises Adaptées.
- Les achats éco-responsables : il s'agit d'achats prenant en compte la protection de l'environnement et le développement durable.
- Les achats éthiques et équitables : il s'agit d'achats permettant de trouver un esprit d'équilibre entre les parties prenantes et prônant un juste traitement des fournisseurs et de leurs salariés.

Quelles sont les principales activités créées par les ESAT et les Entreprises Adaptées au cours des deux dernières années ?

Au cours de ces deux dernières années, les métiers les plus dynamiques au sein des ESAT et des Entreprises Adaptées sont les filières du conditionnement, de la logistique et du transport, suivies des métiers de la production industrielle (fabrication d’emballages, électronique, métallurgie…) et du secteur du nettoyage et de l’entretien (blanchisserie, nettoyage de locaux…).

Qui est concerné par l'OETH ?

Tous les employeurs (privés et publics), y compris ceux de moins de 20 salariés, doivent déclarer chaque mois les travailleurs handicapés qu’ils emploient. Cette déclaration est effectuée via la Déclaration Sociale Nominative (DSN). Cependant, seuls les employeurs de 20 salariés sont tenus d'atteindre l'objectif de 6% de travailleurs en situation de handicap dans leurs effectifs (ou de s'acquitter d'une contribution). Les entreprises de moins de 20 salariés sont uniquement soumises à l'obligation de déclaration.

Qu'est-ce que la cotraitance ?

La co-traitance est l'établissement d'un partenariat entre plusieurs entreprises en vue de répondre à un marché. Il peut s'agir d'un groupement entre plusieurs entreprises ordinaires, entre plusieurs ESAT et Entreprises Adaptées, ou le plus fréquemment, entre un ESAT-EA et une entreprise ordinaire. Les relations entre les co-traitants sont régies par une convention de groupement. En parallèle, les co-traitants sont généralement reliés au client par un contrat multipartite. Chaque co-traitant réalise une partie du marché, et transmet au client la facture correspondante.


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